Livraison offerte et sécurisée partout en France

CGV / CGU

ATTENTION : c’est la page qui fait mal à la tête, mais il s’agit d’une obligation légale et cela permet à chacun d’être protégé (vous, comme nous). Alors bonne lecture :)

Nos CGV / CGU sont amenés à être modifiées, sans autre notification que leur mise en ligne (on pense que ça ne vous intéresse pas de recevoir un email à chaque modification). Ainsi, nous vous conseillons d’en prendre connaissance au moment de votre commande (toute commande est soumise à la version des conditions générales applicables le jour de la commande.

  

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION ET DUREE DE VALIDITE DES CGV

1-1. Les présentes CGV s’appliquent immédiatement, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes et prestations conclues par la SAS BREIDAL, inscrite au RCS de Rennes sous le numéro 848 981 502, dont le siège social est sis 4, allée de la goupillais 35200 RENNES auprès de ses clients. 

1-2. Les présentes CGV sont automatiquement communiquées au Client préalablement à toute passation de commande, par communication sur le site internet breidal.com. 

1-3. Ces CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable au client est celle en vigueur à la date de la passation de commande. Les modifications de ces CGV, s’effectueront sans préavis et la version modifiée sera actualisée sur le site internet breidal.com.

Toute commande implique la consultation préalable et l’acceptation des présentes CGV, sans limitations ni restrictions, accessibles à tout moment sur le site internet breidal.com.

Toute passation de commande doit avoir été réalisée par une personne majeure ou ayant la capacité juridique de contracter et qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Toute personne mineure souhaitant réaliser une commande ne peut le faire qu’avec l’autorisation de la personne titulaire de l’autorité parentale sur ce dernier.

Nous ne pouvons nous engager à vérifier la qualité de la personne passant commande et ne saurait être tenue responsable en cas de conséquences induites par la contravention à ce principe.

 

ARTICLE 2 : COMMANDES

2.1 Passation d’une commande

Le Client peut choisir de passer commande directement sur le site internet breidal.com ou par téléphone auprès de notre service client au XX XX XX XX XX.

Toute commande passée par l’intermédiaire du site internet breidal.com suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes CGV.

Le Client peut passer commande en sélectionnant les articles de son choix, qu’il placera ensuite dans son panier.

Le Client peut accéder au contenu de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas définitive et validée de manière à corriger d’éventuelles erreurs dans la saisie des données ou le choix des articles.

 

2.2 Informations communiquées à la commande

Lors de la commande, le Client communique son nom, prénom, adresse, adresse précise de livraison (les boites postales ne sont pas acceptées), adresse de facturation, adresse e-mail, mode de règlement et numéro de téléphone.

 

2.3 Validation et enregistrement de la commande

Ça n’est qu’après confirmation de l’exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée. L’acceptation de commande devient définitive en cliquant sur le bouton « VALIDER ET PAYER ».

Dès l’instant où le Client enregistre sa commande en cliquant sur le bouton « VALIDER ET PAYER » il est considéré comme ayant accepté, en parfaite connaissance de cause et sans réserve, les présentes CGV, les prix, les volumes et les quantités de produits proposés à la vente et commandés.

 

2.4 Confirmation de la commande

Nous confirmerons la commande en adressant au Client un courrier électronique de confirmation. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de la commande et encaissement de l’intégralité du prix.

Il est fortement recommandé au Client de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

Nous ne vendons les produits présents sur notre site internet qu’à des consommateurs finaux. Toute commande ne correspondant manifestement pas à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée comme nulle et non avenue.

 

2.5 Modification de la commande par BREIDAL 

La fabrication d’un produit tel que commandé dans les délais prévus initialement peut être rendue impossible en raison de l’indisponibilité d’un ou plusieurs éléments constituant le bijou.

Dans ce cas de figure, nous en informerons le Client dans les meilleurs délais et lui feront part, du nouveau délai de livraison. Le Client conservera la possibilité d’accepter ce nouveau délai ou de procéder à l’annulation de sa commande.

 

2.6 Annulation de la commande par BREIDAL

Nous nous réservons également le droit d’annuler tout ou partie d’une commande en cas de défaillance d’un de nos fournisseurs, ainsi qu’en cas de force majeure.

Nous en informerons sans délai le Client et procèderont au remboursement de toutes sommes versées par le Client en relation avec la commande ou la partie de commande annulée.

Dans tous les cas, nous mettrons tous les moyens en œuvre pour proposer au Client des produits de substitution.

En tout état de cause, notre responsabilité ne pourra être recherchée par le Client pour indisponibilité des produits commandés. Le Client ne pourra prétendre à aucune indemnisation à ce titre.

 

ARTICLE 3 : CONDITIONS DE PAIEMENT ET MODALITES DE REGLEMENT DES COMMANDES

Toutes les commandes sont payables en euros. Le prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

Les prix ne sont pas négociables. Nous nous efforçons de proposer un prix le plus juste possible sur nos produits. Ils comprennent notamment le coût de matières premières éthiques et de qualité sélectionnées avec soin, ainsi que ceux inhérents à une fabrication artisanale et française.

 

3.1 Règlement de la commande

Pour régler sa commande, le Client dispose des moyens de paiement suivants :

  • Carte bancaire (Carte bleue, VISA, AMEX et MASTER CARD). Le montant de la commande est alors débité sous 7 jours. La date d’enregistrement de la commande est celle du paiement en ligne.
  • Virement bancaire. Nos coordonnées bancaires sont communiquées au Client à la commande. Il dispose alors d’un délai de 7 jours pour réaliser le virement afin que la commande puisse être enregistrée. La date d’enregistrement de la commande est celle de la réception des fonds sur le compte BREIDAL et non celle de l’ordre de virement.
  • Par chèque : le Client adressera un chèque bancaire à l’ordre de BREIDAL, 4, allée de la Goupillais - 35200 RENNES, en précisant le numéro de la commande et son objet. La date d’enregistrement de la commande sera celle de réception des fonds sur le compte BREIDAL et non celle d’émission du chèque.

Le Client garantit qu’il dispose de l’ensemble des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de l’enregistrement de la commande.

 

3.2 Facturation

Une facture de la commande est émise à l’expédition de cette dernière et transmise au Client par mail. Une copie de la facture peut également être demandée par téléphone ou e-mail à l’adresse bonjour@breidal.com.

 

3.3 Non-paiement / incidents de paiement

Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle qu’en soit la nature et le niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client, en cas d’incident de paiement ou en cas de fraude avérée.

 

3.4 Pénalités

Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de 5 points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de 10 jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement.

La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes CGV.

 

3.5 Vérifications

Nos services ainsi que nos prestataires pourront demander une photocopie de la carte d’identité et/ou de la carte bancaire (recto uniquement) du Client pour tout paiement par carte bancaire.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur internet, les informations relatives aux commandes pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

Afin d’assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, le Client se voit dans l’obligation de nous transmettre le cryptogramme visuel (CVV) de sa carte bancaire.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment et sans préavis. Les produits d’ores et déjà commandés resteront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

 

3.6 Modification du prix avant enregistrement de la commande

Dans l’hypothèse où le prix viendrait à être modifié avant l’enregistrement de la commande le nouveau prix trouvera à s’appliquer.

Nous ne sommes pas liés par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire et cela quelle qu’en soit la cause (bug informatique, erreur de saisie, erreur technique). Dans cette hypothèse, nous en informerons le Client dans les meilleurs délais et lui communiquerons les informations relatives soit à l’annulation de la commande soit au paiement de la différence du prix.

 

ARTICLE 4 : EXPEDITION / REMISE DE LA COMMANDE

4.1 Frais de livraison

Le prix des Produits s’entend TTC (lorsque la TVA s’applique) mais hors frais de livraison, lesquels sont ajoutés si nécessaire au prix des Produits et indiqués dans le cadre du montant total dû au cours de la procédure de commande. Pour connaître les frais de livraison d’un produit, consultez notre page Livraison.

 

4.2 Expédition hors Union Européenne

Pour toute commande vers un pays autre que la France, le Client est l'importateur du ou des produit(s) commandé(s). Pour tous les produits expédiés hors de l'Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation ou taxes étatiques sont susceptibles d'être exigibles.

Ces droits et sommes ne sont pas de notre ressort et ne relèvent pas de notre responsabilité. Ils seront intégralement à la charge du Client et sous sa responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

4.3 Envois fractionnés

Le Client est informé que l’envoi des produits peut être fractionné compte tenu des délais de fabrication ce qu’il accepte expressément. En cas d’expédition partielle, le Client sera informé par courrier électronique de l’envoi des produits présents dans le colis expédié. Un second courrier électronique l’informera de la livraison des autres produits.

 

4.4 Suivi de l’expédition

Le Client aura la possibilité de suivre l’expédition de sa commande sur le site internet 

breidal.com dans la rubrique Mon Compte / Mes Commandes / Suivi de Livraison.

 

4.5 Remise en boutique

Lors de la commande, le Client a la possibilité de choisir un retrait en boutique aux heures d’ouvertures de la boutique sélectionnée.

Pour le cas où le Client serait dans l’impossibilité de retirer sa commande, il lui incombe de mandater la personne de son choix en nous informant de l’identité de la personne déléguée, laquelle devra se présenter munie d’un courrier signé du Client la désignant expressément ainsi que de sa pièce d’identité.

 

ARTICLE 5 : LIVRAISON

5.1 Délais de livraison 

Conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, et sauf si des délais de fabrication, de traitement ou d’expédition plus long sont requis (ce dont le Client sera informé à réception de sa commande) les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours ouvrés à compter du jour suivant celui de la confirmation de la commande par nos services, sauf stipulations particulières indiquées au Client avant la confirmation définitive de la commande et sous réserve du paiement complet du prix. 

Faute de livraison à l'expiration de ce délai, le Client aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation.

 

5.2 Retards de livraison

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, le Client devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, mail) à nos services afin de nous permettre de procéder à une enquête auprès du transporteur.

Si le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.

En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé, nous procèderons à nos frais à une nouvelle expédition des produits commandés par le Client.

 

5.3 Lieu de livraison de la commande 

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande, en France métropolitaine et en Corse.

Par défaut, les factures sont transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par le Client lors de son enregistrement.

Faute de respect des procédures exposées à l’article 2., aucune réclamation du Client ne sera acceptée.

Le Client est livré à son domicile par le Transporteur et signe électroniquement ou manuellement un accusé de réception.

 

5.4 Absence à la livraison

En cas d'absence, le Client ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur afin de convenir d'un autre jour de livraison.

La livraison sera réputée intervenir à la date de première présentation des produits à l’adresse de livraison indiquée.

 

5.5 Vérification des produits à la livraison

Le Client est tenu de vérifier en présence du livreur l'état du colis et le nombre de colis livrés.

En cas doute, il est tenu de refuser le colis et de nous signaler immédiatement ce refus.

Dans l'hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l'article 2.5. En cas d'échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du Client.

 

5.6 Présentation / photographies des bijoux

Nous faisons notre maximum pour nous assurer que le catalogue mis en ligne soit aussi précis et correct que possible. Afin que le Client puisse voir les détails de certains produits, ceux-ci peuvent apparaitre plus grands ou plus petits qu’ils ne le sont en réalité. Dans la mesure où chaque ordinateur, tablette ou smartphone est configuré différemment, la couleur du produit peut également varier, ce que le Client reconnait expressément. 

Les photographies des bijoux ne sont présentées qu’à titre illustratif et le Client reste tenu de se reporter au descriptif de chaque bijou pour en connaitre les caractéristiques précises. En cas de doutes et dans l’hypothèse où le Client souhaiterait des informations complémentaires, il pourra joindre nos services par courrier postal, par téléphone, ou par mail à l’adresse : bonjour@breidal.com.

Nous ferons notre possible pour donner au CLIENT autant d’informations et de détails que nécessaire sur le produit.

 

5.7 Poids des bijoux

La fabrication étant artisanale, il est possible que certaines mesures indiquées sur les pages produits diffèrent légèrement du produit livré. 

Les éléments suivants peuvent notamment être sujets à variation :

  • Le poids total du métal affiché peut varier par rapport au poids réel du bijou, dans des proportions raisonnables, selon notamment le tour de doigt demandé à la commande ;
  • Le poids total des pierres affiché peut varier de 0,06 carat par rapport au poids réel.
  • Le nombre total de pierres de pavage peut être amené à varier selon le tour de doigt du bijou commandé.

ARTICLE 6 : TRANSFERT DE PROPRIETE – RISQUES

Le transfert de la propriété et des risques sur les produits a lieu à la livraison ou remise en boutique des produits. Toutefois, dans le cas où :

(i) Le colis Nous serait retourné par le transporteur parce que l'adresse était erronée ou que le Client ne l'a pas réclamé dans le délai imparti,

(ii) Le Client n’a pas répondu au téléphone, à nos messages vocaux et électroniques pour lui notifier la situation (notamment si les adresses e-mail, et les numéros de téléphone transmis par le Client sont erronés), et que nous ayons donc été dans l'incapacité de le joindre pendant une durée de 3 mois à compter de l'expédition du colis, nous nous attribuons la propriété des produits et pouvons en disposer librement.  

Nous conservons les paiements qui ont déclenché la fabrication du produit en premier lieu et le Client n’aura aucun recours pour recouvrer les sommes payées ou les produits non réclamés.

 

ARTICLE 7 : RETOURS, DROIT DE RETRACTATION

7.1 Retours

Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés à distance, pour remboursement, sans justification ni pénalité. 

Dès la décision de retourner le ou les produits le Client doit impérativement en informer le service Client BREIDAL par écrit ou téléphone et suivre exactement le processus de renvoi qui lui sera indiqué par nos services.

 

7.2 Conditions d’acceptation des retours

Les retours ne pourront être acceptés et donneront lieu à remboursement qu’aux conditions cumulatives suivantes :

  • Que les produits soient retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés, et accompagnés du bon de retour signé.
  • Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront en aucun cas repris. En particulier, les produits qui présentent des rayures, même discrètes, ne peuvent jamais être repris.
  • Que nos services confirment que la(les) pierre(s) ou tout autre élément constituant le bijoux sont parfaitement conformes au produit envoyé sans modification, dommage ni intervention extérieure ;
  • Que le processus de renvoi soit strictement respecté ; 

Le retour n'est plus possible s'il s'agit d'un deuxième retour consécutif.

Le Client est parfaitement informé que les créations réalisées sur commande du Client, les produits personnalisés, gravés, mis à taille ou découpés, ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation de sa part et ne sont donc ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Tous les diamants certifiés, achetés au fur et à mesure par nos services pour le Client, ne sont ni échangés ni repris, compte tenu de leur caractère unique.

 

7.3 Modalités de remboursement

Nous nous engageons à procéder au remboursement par virement bancaire ou par chèque des sommes versées par le Client, à l'exception des frais de retour visés ci-dessus, dans le délai de trente jours suivant la date à laquelle le Client a exercé son droit de rétractation. 

 

ARTICLE 8 : GARANTIE

Nous sommes fiers de nos produits et nous apportons le plus grand soin à leur fabrication. Ils sont fabriqués à partir de matériaux de qualité, dans des ateliers français. Ce savoir-faire nous permet de vous garantir des produits que nous souhaitons de qualité irréprochable.

Toutefois, n’hésitez pas à nous contacter si certains défauts échappent à notre vigilance. Nous mettrons un point d’honneur à trouver une solution à la hauteur de nos engagements pour nos clients.

 

8.1 Garantie Légale (et au-delà)

Les biens livrés, objet de la commande, font l’objet de la garantie légale de conformité, soit deux ans à compter de la délivrance de l’objet. Le client dispose de ce délai légal pour agir et choisir, entre remplacement ou réparation du bien.

Cependant, notre vision d'une joaillerie qui dure toute une vie nous pousse à aller au-delà de cet engagement légal et à vous offrir une garantie à vie des défauts de conformité. Ainsi, nous assurons que tout produit commandé auprès de Breidal pourra être réparé si nous constatons un défaut ou une usure anormale.

Toutefois, avant toute mise en œuvre de cette garantie nous nous réservons la possibilité de déterminer si un usage impropre de la commande ou une négligence de la part du Client n’a pas donné lieu au défaut de conformité invoqué. Nous pourrons alors présenter les arguments objectifs permettant de démontrer que la garantie ne trouve pas à s’appliquer.  

 

8.2 Réserves

Lors de la remise de la commande, des conseils d’entretien et d’utilisation sont transmis au client.

Toute utilisation contraire à ces conseils fera l’objet de réserves pour la mise en place de la garantie. 

 

8.3 Prise en garantie

Dans le cas de la constatation d’un défaut de sertissage de pierres, d’un défaut de soudure ou d’un fermoir défaillant, nous procèderons à la remise en état de l’objet par le remplacement des éléments manquants ou leur réparation, sous un délai de trois semaines hors délais de transport. 

Faute de pouvoir procéder à une réparation rendant l’objet parfaitement conforme à la commande, nous procèderons au remboursement du prix au client sous un délai de 7 jours.

 

8.4 Rappel des textes légaux applicables 

Article L. 211-4 du Code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 211-5 du Code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

  • Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a 
  • Présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
  • Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations 
  • Publiques faites par le vendeur, par le producteur ou son représentant, notamment dans la publicité 
  • Ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 211-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. 

Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa premier du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

 

ARTICLE 9 : RESPONSABILITE

9.1 Limitation de responsabilité

Nous ne pourrons être tenus pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

Nous ne pourrons être tenue pour responsables de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Nous ne saurons être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient au Client de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

Notre responsabilité est limitée à la réparation des seuls dommages prévisibles, directs et matériels effectivement subis par le Client à raison de nos manquements avérés. 

Cette réparation ne peut en aucun cas excéder le montant de l’achat réalisé et nous ne pourrons être tenus responsables des dommages connexes mais extérieurs au seul achat du produit.  

 

9.2 Conformité à la législation

Les bijoux proposés sont conformes à la législation française en vigueur au moment de la proposition. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les bijoux sont livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités et modalités d'importation des bijoux que le Client envisage de commander, et de les respecter sous son entière responsabilité.

Par ailleurs, si le Client choisi d'accéder au Site internet à partir d'autres territoires que la France, il le fait de sa propre initiative et à ses risques et périls. Il lui appartient de respecter la législation locale dans la mesure où cette législation est applicable.

 

9.3 Liens vers d’autres sites internet

Le Client pourra être redirigé ou renvoyé vers les sites internet de partenaires ou réseaux sociaux. Il devra alors se conformer aux conditions d’utilisations ou de vente propres aux sites internet ou réseaux sociaux auxquels il aura eu accès.

 

ARTICLE 10 : SERVICES PARTICULIERS ASSURÉS PAR BREIDAL

10.1 : Remise à la taille 

Dans un délai de 30 jours après la date de livraison le Client a la possibilité de retourner les produits commandés pour que soit réalisé une remise à la taille du bijou.

Dès la décision de renvoyer les produits pour remise à la taille et avant tout renvoi le Client doit impérativement en informer le service Client BREIDAL par écrit ou téléphone en indiquant la nouvelle taille demandée et suivre exactement le processus de renvoi qui lui sera indiqué par nos services.

La demande de remise à la taille ne sera effective qu’à partir du moment où nous accuserons réception par écrit de la demande de renvoi.

Toutefois si cette remise à la taille s’avère trop importante en volume ou en temps à consacrer, nous nous réservons la possibilité de procéder à la fabrication du même bijou dans la taille souhaitée et dans ses meilleurs délais.

Passé le délai de 30 jours une remise à la taille pourra toujours être demandée par le Client, il lui sera alors demandé une somme forfaitaire de 30 euros T.T.C. (somme susceptible de modifications sans préavis) et une somme correspondant à la mise à la taille. Le Client assumera également les frais de retour et de réexpéditions aux conditions fixées par BREIDAL.

La remise à la taille ne pourra être prise en charge par nos services que si le processus de renvoi décrit au CLIENT a été respecté.

Certains produits ne peuvent donner lieu à remise à la taille et sont alors clairement présentés comme tels au moment de la commande.

Avant toute remise à la taille nos spécialistes vérifient que la monture et la pierre, ou tout autre élément constitutif du produit, sont bien conformes au produit envoyé au CLIENT, sans dommage, modification, ni intervention extérieure d’aucune sorte.

 

10.2 Réparations des bijoux 

Nous assurons le service après-vente des bijoux vendus ou fabriqués dans la limite du délai de garantie légale, soit deux ans.

Passé ce délai, et pour toutes réparations, modifications de quelque nature que ce soit, un devis sera établi avant toute prise en charge et si la modification est d’ordre esthétique ou visuel, un croquis sera établi ou tout autre moyen technique de représentation sera présenté au client qui sera libre de l’accepter.

Nous ne pourrons répondre des conséquences de la déception du client à la remise du bijou modifié, sauf accord particulier donnant lieu à l’établissement d’un nouveau devis pour reprise du travail.

 

ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉE INTELLECTUELLE

Nous sommes propriétaire ou titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle associés à notre site et aux éléments qui y sont publiés. Ces éléments sont protégés par les lois et les traités relatifs au droit d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Nous vous autorisons à accéder à notre site pour votre usage personnel uniquement. Toute autre utilisation de notre site ou de son contenu est interdite. Cette interdiction concerne, notamment mais non limitativement, les agissements suivants :

(a) utilisation commerciale du contenu de notre site ;

(b) reproduction des noms, logos et marques ou de tout autre contenu disponible sur notre site ; et

(c) téléchargement ou copie du contenu de notre site pour vous ou pour un tiers.

Si vous souhaitez faire des textes et des images présentés sur notre site une utilisation autre que celle qui est décrite ci-dessus, contactez-nous à l’adresse bonjour@breidal.com.

 

ARTICLE 12 : SITE INTERNET ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

12.1 Déclaration CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro XXXXXXXXX.

 

12.2 Loi Informatique et Liberté

Le Client est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

 

12.3 Site internet

L’accès à notre site est autorisé à titre temporaire et nous pouvons limiter ou mettre fin à l’accès à notre site à tout moment sans avis préalable. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité de notre site à tout moment ou pendant quelque durée que ce soit.

Nous avons apporté le plus grand soin à la préparation du contenu de notre site. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions ou les problèmes techniques que vous pourriez y rencontrer. Si nous sommes informés de la présence d’inexactitudes dans le contenu de notre site, nous tenterons de les corriger dès que possible.

Dans tous les cas, nous n’assumerons jamais de responsabilité concernant le Contenu Utilisateur, et vous utilisez et vous fiez à ce Contenu Utilisateur exclusivement à vos risques et périls. 

Parce que notre site est proposé gratuitement, nous ne saurons en aucune manière être tenus responsables des préjudices ou dommages (directs ou indirects) résultant de la responsabilité délictuelle (y compris de la négligence), d’un manquement à une obligation contractuelle ou légale ou encore (même s’ils étaient prévisibles) en lien avec l’utilisation que vous faites de notre site ou des informations qui y sont présentées.

 

12.4 Informations collectées

Les informations collectées par nos services lors de toute commande du Client sont nécessaires pour la gestion de sa commande par BREIDAL et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, LE CLIENT dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de nos services.

Nous ne céderons en aucun cas les informations collectées à des tiers.

 

12.5 Gestion des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont destinées à nos services et prestataires avec le consentement du Client. Nous nous engageons à protéger les données personnelles de nos Clients.

Toutes les données personnelles les concernant recueillies par nos services sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, pour les besoins du traitement des commandes. Les informations et données personnelles sont nécessaires à la gestion des commandes et des relations avec le Client, ainsi que pour le tenir informés de toutes les offres et informations commerciales susceptibles de l’intéresser.

Elles peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui interviennent et contribuent à la gestion des commandes ainsi qu'à toutes les filiales de BREIDAL. Ces informations et la gestion des commandes sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services qui vous sont proposés.

Chaque Client est susceptible de recevoir des offres commerciales de notre société et de nos partenaires. Le Client a la possibilité de s’opposer à tout moment à l’envoi de ces offres commerciales en cliquant sous le lien « se désabonner » figurant dans chaque mail ou en s’adressant directement au service Client BREIDAL.

 

12.6 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, le CLIENT doit adresser un courrier à l'adresse suivante : bonjour@breidal.com et en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et références client. Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant la signature du Client et préciser l'adresse de réponse. 

Cette réponse sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

Nous recommandons au Client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, toutes données relatives à sa commande.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de BREIDAL dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.

L’archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.

En outre, et conformément à l’article L.213-1 du Code de la consommation français, nous nous engageons à conserver et à archiver sur tous supports, pendant 10 ans, les contrats conclus avec le Client et à en garantir à tout moment l’accès par le Client.

 

12.7 Diffusion d’informations

Lors de la saisie de données personnelles au sein du Site et préalablement à leur collecte, le Client dispose de la faculté d'accepter de recevoir des informations relatives à nos produits. 

Conformément à la législation en vigueur, de telles informations lui seront adressées que, si et seulement si, le Client a accepté expressément de les recevoir.

 

12.8 Contenus postés par les utilisateurs

Certaines fonctions du site internet ou de nos réseaux sociaux peuvent permettre au Client de poster des vidéos, photos et autres contenus.

Nous ne sommes pas responsables des contenus utilisateurs postés sur ces plateformes. Les contenus sont postés sous la responsabilité du Client qui en est à l’origine.

Les Clients sont tenus de ne pas poster de contenus illégaux, trompeur, malicieux, provoquants, erronés, discriminatoires, déplacés ou encore qui viendraient violer les lois applicables.

Nous conservons le droit de présélectionner, contrôler ou retirer des contenus sans pour autant avoir aucune obligation de le faire.

Lorsque le Client poste un contenu il en concède à BREIDAL une licence d’utilisation, non exclusive, perpétuelle, gratuite, mondiale et pour toute finalité y compris commerciale.

 

 

ARTICLE 13 – COOKIES

Un « cookie » est un témoin de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d'être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l'occasion de la consultation du Site. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie et doit donc être considéré comme une Donnée Personnelle.

Lors de la consultation de notre Site, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Lorsque vous vous connectez à notre Site internet, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessus à l’article 10.2, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre Site.

Du fait d'applications tierces intégrées à notre Site, certains Cookies peuvent être émis par nos Partenaires et l'émission et l'utilisation de Cookies par ces Partenaires, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces Partenaires. Nous vous informons de l'objet des Cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l'égard de ces Cookies.

Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre Site, des applications informatiques émanant de Partenaires, qui vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de Réseaux Sociaux tels que Facebook, Twitter, Instagram etc.

Le Réseau Social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au Réseau Social concerné de suivre votre navigation sur notre Site, du seul fait que votre compte au Réseau Social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.

 Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par ces Partenaires pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux Données Personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces Réseaux Sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces Réseaux Sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces Réseaux.

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies.

 

ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE & REGLEMENT DES CONTENTIEUX

Le droit régissant les présentes conditions de vente et de prestation relève du droit français applicable en France métropolitaine.

Toute difficulté concernant la réalisation, le paiement et la garantie des commandes devra faire l’objet d’une réclamation directe auprès de nos services.

Nous nous attachons à la satisfaction de notre clientèle et prendrons toutes mesures adéquates pour remédier à la difficulté soulevée par le Client. Nous nous appliquerons à la résoudre en toute bonne foi. 

Si malgré tous ses efforts, le contentieux vient à s’élever, il devra être porté devant la juridiction de RENNES, lieu du siège social de BREIDAL. 

Tous droits réservés, Reproduction même partielle interdite.

 

Livraison offerte

Livraison sécurisée contre signature, partout en France et retours faciles.

Retour gratuit sous 30 jours

Un bijou non porté peut-être renvoyé gratuitement pendant 30 jours.

Remise à taille offerte

La première mise à taille de votre bague est offerte.

Garantie à vie

Tout défaut constaté sur votre bijou sera réparé... même dans 15 ans !